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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL
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Savoureusement Vôtre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savoureusement Vôtre
TISSEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3762008
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/08/2020

Présentation de la marque Savoureusement Vôtre

Déposée le 25 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Savoureusement Vôtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL domicilié(e) 68 bis bd Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 939 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 179 bld de Turin Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France.

La marque Savoureusement Vôtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoureusement Vôtre est expirée depuis le 25 août 2020.

TISSEL a également déposé les autres marques suivantes : TISSEL , TISSEL , JEAN PIERRE DORCEL , ORLOU , Tissel Textile de qualité Le Coffret Collection


TISSEL, société par actions simplifiée - 68 bis bd Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 437939424


CABINET BEAU DE LOMENIE - 179 bld de Turin Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597951 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597950 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Viande ; poisson ; volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats conservés à base de viande, poisson, légumes ou fruits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; potages.

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.